- Création d'un budget annexe "Bourses ACES"
- Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat
- Plan de financement des travaux d'extension sur le réseau d'eaux usées rue du 8 Mai 1945
- Plan de financement du pôle culture à Excideuil (sollicitation du FEDER)
- Vote de la fiscalité 2026
- Vote du montant de la taxe GEMAPI
- Attribution de subventions aux associations
- Admissions en non valeur assainissement enfance et tourisme
- Affectation du résultat budget principal
- Affectation du résultat budget annexe assainissement
- Affectation du résultat budget annexe culture
- Affectation du résultat budget annexe enfance
- Affectation du résultat budget annexe tourisme
- Affectation du résultat budget annexe EHPAD
- Affectation du résultat budget annexe photovoltaïque
- Budget annexe REOMI
- Budget annexe ZAE
- Budget primitif - budget principal
- Budget primitif - budget annexe assainissement
- Budget primitif - budget annexe culture
- Budget primitif - budget annexe enfance
- Budget primitif - budget annexe tourisme
- Budget primitif - budget annexe ACES
- Budget primitif - budget annexe EHPAD
- Budget primitif - budget annexe photovoltaïque
- Budget primitif - budget annexe REOMI
- Budget primitif - budget annexe ZAE
- Remboursement de frais
- Demande de subvention pour un nouveau logiciel famille
- Validation CAO choix maître d'oeuvre
- Installation du conseil communautaire
- Election du président
- Détermination du nombre de vice-présidents formant le bureau communautaire et élection
- Fixation des indemnités du président et des vice-présidents
- Création d'une conférence des maires
- Commission d'appels d'offres
- Délégations du conseil communautaire au président
- Commission délégation de service public
- Composition de la CLECT
- Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)
- Désignation des membres de la commission de suivi des Aides Communautaires aux Etudes Supérieures (ACES)
- Détermination du nombre et de la thématique des commissions
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte Périgord Numérique SMPN
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne SMD3
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Périgord Vert (SMSCOT)
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle (SMBI)
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte Ouvert de Logement Social (SMOLS)
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Pont Lasveyras
- Désignation d'un représentant pour la Commission Consultative Paritaire du Syndicat Départemental des Energies de la Dordogne
- Désignation des membres du Conseil d'Administration de l'EHPAD de Lanouaille
- Désignation des représentants au Conseil de surveillance de l'hôpital d'Excideuil
- Désignation des représentants à la Mission Locale
- Désignation des membres au Pays Périgord Vert
- Désignation des membres de la commission de suivi du Relai Petite Enfance (RPE)
- Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
- Proposition de commissaires pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- CCDC2026058 Réinstallation du Conseil communautaire
- CCDC2026059 Modification du règlement intérieur des marchés publics
- CCDC2026060 Adoption d'un règlement intérieur
- CCDC2026060C Adoption d'un règlement intérieur
- CCDC2026061 Pacte de gouvernance
- CCDC2026061C Pacte de gouvernance
- CCDC2026062 Demandes de subventions
- CCDC2026063 Prise en charge du déficit de la régie Enfance/Jeunesse
- CCDC2026064 Modification du RIFSEEP
- CCDC2026065 Plan de financement de travaux de gestion des eaux pluviales commune de Génis
- CCDC2026066 Plan de financement Travaux gestion des eaux pluviales à St Martial Laborie commune de Cherveix Cubas
- CCDC2026067 Plan de financement Travaux de gestion des eaux pluviales Rue du Ponti commune de Payzac
- CCDC2026068 Plan de financement Travaux de gestion des eaux pluviales commune de Payzac
- CCDC2026069 Plan de financement Reprise du bassin de rétention des eaux pluviales du parking de la ZAE du Pont Rouge commune de St Médard d'Excideuil
- CCDC2026070 Plan de financement Travaux de réfection de pavés commune de Coulaures
- CCDC2026071 Plan de financement Travaux de réfection de la Rue du Bruladis commune de Lanouaille
- CCDC2026072 Plan de financement des travaux de création dun enrochement et cheminement piéton entre le bourg d'Angoisse et le lotissement communal
- CCDC2026073 Réhabilitation de l'assainissement collectif du bourg de Cubjac Construction d'une nouvelle STEP mise à disposition d'un terrain communal & demande dd'autorisation de défrichement
- CCDC2026073B Réhabilitation de l'assainissement collectif du bourg de Cubjac Construction dune nouvelle STEP mise à disposition dun terrain communal & demande d'autorisation de défrichement
- CCDC2026074 HappyHabitat convention constitutive d'un groupement de commande et de partenariat entre les communautés de communes Isle Loue Auvézère en Périgord et Périgord-Limousin
- CCDC2026074B HappyHabitat convention constitutive dun groupement de commande et de partenariat entre les communautés de communes Isle Loue Auvézère en Périgord et Périgord-Limousin
- CCDC2026075 Proposition de pacte de gouvernance
- CCDC2026076 Modification des statuts
- CCDC2026077 Modification de l'intérêt communautaire
- CCDC2026078 Modification des délégations du Conseil communautaire au Président de la CCILAP
- CCDC2026079 REOMI remises gracieuses
- CCDC2026080 Perception de la TEOM en lieu et place du SMD3
- CCDC2026081 Validation RPQS SPAC et SPANC Exercice 2025